Marque enregistrée - Marque en vigueur

DM
DE MONTAIGNE DESIGN, SARL

Numéro de dépôt :
4174049
Date de dépôt :
16/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2025
DM de DE MONTAIGNE DESIGN

Présentation de la marque DM

Déposée par voie électronique le 16 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE MONTAIGNE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE MONTAIGNE DESIGN domicilié(e) 39 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 743 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE MONTAIGNE DESIGN, M. Eric de Montaigne domicilié(e) 39 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque DM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DM arrivera à expiration en date du 16 avril 2025.


DE MONTAIGNE DESIGN, SARL - 39 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 798743472


DE MONTAIGNE DESIGN, M. Eric de Montaigne - 39 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; papiers peints.