Déposée par voie électronique le 16 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE MONTAIGNE DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-19 du 7 mai 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE MONTAIGNE DESIGN domicilié(e) 39 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 743 472 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE MONTAIGNE DESIGN, M. Eric de Montaigne domicilié(e) 39 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque DM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DM arrivera à expiration en date du 16 avril 2025.
DE MONTAIGNE DESIGN, SARL - 39 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 798743472
DE MONTAIGNE DESIGN, M. Eric de Montaigne - 39 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; papiers peints.
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