Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Prince ORLOV
de Montaignac de Pessotte de Bressolles, Calixte

Numéro de dépôt :
3347393
Date de dépôt :
17/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2015
Prince ORLOV de de Montaignac de Pessotte de Bressolles

Présentation de la marque Prince ORLOV

Déposée le 17 mars 2005 par de Montaignac de Pessotte de Bressolles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Prince ORLOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est de Montaignac de Pessotte de Bressolles, Calixte domicilié(e) 22 rue Chateau Landon,75010 PARIS - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Calixte de Montaignac de Pessotte de Bressolles domicilié(e) 22 rue Chateau Landon,75010 PARIS - 75010 - France.

La marque Prince ORLOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prince ORLOV est expirée depuis le 17 mars 2015.


de Montaignac de Pessotte de Bressolles, Calixte - 22 rue Chateau Landon,75010 PARIS - 75010 - France


Monsieur Calixte de Montaignac de Pessotte de Bressolles - 22 rue Chateau Landon,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

– herbes médicinales ; tisanes ; substances diététiques à usage médicinal. – café, thé, cacao, sucre. – boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidre ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.