Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU LE LUCAT
SCEA de Mont-Pérat, SCEA

Numéro de dépôt :
4143925
Date de dépôt :
22/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/12/2024
CHÂTEAU LE LUCAT de de Mont-Pérat

Présentation de la marque CHÂTEAU LE LUCAT

Déposée le 22 décembre 2014 par de Mont-PératTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU LE LUCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est de Mont-PératTODO domicilié(e) 2 le touyre - 33420 - NAUJAN-ET-POSTIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 401 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA de Mont-Pérat, Mme Granger Despagne Basaline domicilié(e) 2 le touyre - 33420 - NAUJAN-ET-POSTIAC - France.

La marque CHÂTEAU LE LUCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU LE LUCAT arrivera à expiration en date du 22 décembre 2024.

de Mont-Pérat a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU LE LUCAT , - CHÂTEAU DU PEYRAT - , - CHÂTEAU HAUT-PEYRAT - , - CHÂTEAU FRANC-PEYRAT - , - CHÂTEAU DE LUCAT - , CHÂTEAU HAUT-PÉRAT , CHâteau Bel Air Perat , CHÂTEAU DU PERAT , CHATEAU TOUR DE MIRAMBEAU , CHÂTEAU FRANC-PÉRAT


SCEA de Mont-Pérat, SCEA - 2 le touyre - 33420 - NAUJAN-ET-POSTIAC - France - SIREN 388401630


SCEA de Mont-Pérat, Mme Granger Despagne Basaline - 2 le touyre - 33420 - NAUJAN-ET-POSTIAC - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Vins d'appellation d'origine.