CHARLES LABELLE FRANCE
Présentation de la marque CHARLES LABELLE FRANCE
Déposée le 30 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) de Modernisation Industrielle et Commerciale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES LABELLE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHARLES LABELLE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES LABELLE FRANCE est expirée depuis le 30 juin 2008.
de Modernisation Industrielle et Commerciale a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 juin 1998 n°2118166 - Publication au BOPI 1998-06-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10
Inscription le 7 juillet 2005 - Changement de dénomination n°414906 - Publication au BOPI 2005-07-07
Inscription le 18 juillet 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°240302 - Publication au BOPI 1997-07-18