Association de Mise en Valeur du Château de Coucy - AMVCC - (Association de Loi 1901)
Numéro de dépôt :
3159061
Date de dépôt :
09/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2012
Présentation de la marque ESPACE MEDIEVAL DU PAYS D'OIL
Déposée le 9 avril 2002 par l'association loi 1901 de Mise en Valeur du Château de Coucy - AMVCC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ESPACE MEDIEVAL DU PAYS D'OIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 de Mise en Valeur du Château de Coucy - AMVCC domicilié(e) 7/9 rue du Pot d'étain,02380 COUCY LE CHATEAU AUFFRIQUE - 02380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 176 376 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BRANDON Président de l'Association de Mise en Valeur Du Château de Coucy domicilié(e) 7/9 rue du pot d'étain,02380 COUCY LE CHATEAU AUFFRIQUE - 02380 - France.
La marque ESPACE MEDIEVAL DU PAYS D'OIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE MEDIEVAL DU PAYS D'OIL est expirée depuis le 9 avril 2012.
Association de Mise en Valeur du Château de Coucy - AMVCC - (Association de Loi 1901) - 7/9 rue du Pot d'étain,02380 COUCY LE CHATEAU AUFFRIQUE - 02380 - France - SIREN 780176376
Monsieur Philippe BRANDON Président de l'Association de Mise en Valeur Du Château de Coucy - 7/9 rue du pot d'étain,02380 COUCY LE CHATEAU AUFFRIQUE - 02380 - France
Inscription le 9 avril 2003 - Rejet partiel n°368331 - Publication au BOPI 2003-04-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Organisation et conduite de conférences. Représentation de spectacles. Services de bibliothèque et de médiathèque. Transmission d'informations par site Internet. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatique. Organisation d'exposition.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ESPACE MEDIEVAL DU PAYS D'OIL"
