Prix litteraire des Trois Couronnes
Présentation de la marque Prix litteraire des Trois Couronnes
Déposée le 10 septembre 2004 par de MILLER de LA CERDA Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Prix litteraire des Trois Couronnes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Prix litteraire des Trois Couronnes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prix litteraire des Trois Couronnes est expirée depuis le 10 septembre 2014.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42