Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULOPTIC
DE MICHELI Marc Pierre

Numéro de dépôt :
3108489
Date de dépôt :
28/06/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2011

Présentation de la marque MODULOPTIC

Déposée le 28 juin 2001 par DE MICHELI Marc Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULOPTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est DE MICHELI Marc Pierre, domicilié(e) 10 Chemin Mon OUSTAOU, 06110 LE CANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE MICHELI Marc Pierre - France.

La marque MODULOPTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOPTIC est expirée depuis le 28 juin 2011.


DE MICHELI Marc Pierre - 10 Chemin Mon OUSTAOU, 06110 LE CANNET - France


DE MICHELI Marc Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49

Errata - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Composant optique permettant de moduler la lumière injectée dans une fibre optique.