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Marques déposées par monsieur DE MEULEMEESTER Robert
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TRAITEXTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAITEXTE
Monsieur DE MEULEMEESTER Robert

Numéro de dépôt :
96647467
Date de dépôt :
21/10/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2006

Présentation de la marque TRAITEXTE

Déposée le 21 octobre 1996 par monsieur DE MEULEMEESTER Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRAITEXTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est monsieur DE MEULEMEESTER Robert domicilié(e) Allée des Epousardes, 18200 SAINT-AMAND-MONTROND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. NORD COMPO - Mr DE MEULEMEESTER - France.

La marque TRAITEXTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAITEXTE est expirée depuis le 21 octobre 2006.


Monsieur DE MEULEMEESTER Robert - Allée des Epousardes, 18200 SAINT-AMAND-MONTROND - France


S.A. NORD COMPO - Mr DE MEULEMEESTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

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