Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA BALESTIE
Monsieur de MESLON Laurent (entreprise individuelle)

Numéro de dépôt :
98761150
Date de dépôt :
16/11/1998
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
16/11/2008

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BALESTIE

Déposée le 16 novembre 1998 par monsieur de MESLON Laurent (entreprise individuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE LA BALESTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est monsieur de MESLON Laurent (entreprise individuelle domicilié(e) Cantemerle, 24560 COLOMBIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur de MESLON Laurent - France.

La marque DOMAINE DE LA BALESTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA BALESTIE est expirée depuis le 16 novembre 2008.


Monsieur de MESLON Laurent (entreprise individuelle) - Cantemerle, 24560 COLOMBIER - France


Monsieur de MESLON Laurent - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Vins A.O.C. Monbazillac, Bergerac sec, côtes de Bergerac moëlleux, Bergerac rosé, et Bergerac rouge provenant de l'exploitation exactement dénommée " Domaine de la Balestie ".