DOMAINE DE LA BALESTIE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA BALESTIE
Déposée le 16 novembre 1998 par monsieur de MESLON Laurent (entreprise individuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE LA BALESTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA BALESTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA BALESTIE est expirée depuis le 16 novembre 2008.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01