Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIOLAIT
M. DE MENEVAL Christian

Numéro de dépôt :
1726375
Date de dépôt :
07/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2001

Présentation de la marque DIOLAIT

Déposée le 7 février 1991 par monsieur DE MENEVAL Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIOLAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DE MENEVAL Christian domicilié(e) 82-84 Bld des Batignolles, 75850 PARIS Cedex 17 - France.

La marque DIOLAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIOLAIT est expirée depuis le 7 février 2001.


M. DE MENEVAL Christian - 82-84 Bld des Batignolles, 75850 PARIS Cedex 17 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Lait, produits laitiers, aliments pour les animaux vivants à base de lait, ou de produits laitiers

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.