Déposée le 9 septembre 2011 par de Mendoza Rafaël
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « online-concepts.net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-39 du 30 septembre 2011.
Le déposant est de Mendoza Rafaël domicilié(e) 1-3 rue de la Destinée - 95800 - CERGY-LE-HAUT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de Mendoza Rafaël domicilié(e) 1-3 rue de la Destinée - 95800 - CERGY-LE-HAUT - France.
La marque online-concepts.net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque online-concepts.net est expirée depuis le 9 septembre 2021.
de Mendoza Rafaël - 1-3 rue de la Destinée - 95800 - CERGY-LE-HAUT - France
de Mendoza Rafaël - 1-3 rue de la Destinée - 95800 - CERGY-LE-HAUT - France
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Conception et développement de site Web. Conception et développement de système domotique (home automation).
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