Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mas de l'Olivière
SCEA de Médeilhan

Numéro de dépôt :
4393419
Date de dépôt :
03/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2027
Mas de l\'Olivière de de Médeilhan

Présentation de la marque Mas de l'Olivière

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2017 par de MédeilhanTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mas de l'Olivière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est de MédeilhanTODO domicilié(e) Chemin de Médeilhan - 34450 - Vias - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christine de Saussine domicilié(e) Chemin de Médeilhan - 34450 - Vias - France.

La marque Mas de l'Olivière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas de l'Olivière arrivera à expiration en date du 3 octobre 2027.

de Médeilhan a également déposé les autres marques suivantes : La Royale , Les dames de Médeilhan , Domaine de Médeilhan


SCEA de Médeilhan - Chemin de Médeilhan - 34450 - Vias - France


Christine de Saussine - Chemin de Médeilhan - 34450 - Vias - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Vins à indication géographique protégée.