Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les dames de Médeilhan
SCEA de Médeilhan

Numéro de dépôt :
4615091
Date de dépôt :
17/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2030
Les dames de Médeilhan de de Médeilhan

Présentation de la marque Les dames de Médeilhan

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2020 par de MédeilhanTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les dames de Médeilhan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est de MédeilhanTODO domicilié(e) Domaine De Médeilhan - 34450 - Vias - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA de Médeilhan, Madame Christine De Saussine domicilié(e) Domaine de Médeilhan - 34450 - Vias - France.

La marque Les dames de Médeilhan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4615091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les dames de Médeilhan arrivera à expiration en date du 17 janvier 2030.

de Médeilhan a également déposé les autres marques suivantes : La Royale , Mas de l'Olivière , Domaine de Médeilhan


SCEA de Médeilhan - Domaine De Médeilhan - 34450 - Vias - France


SCEA de Médeilhan, Madame Christine De Saussine - Domaine de Médeilhan - 34450 - Vias - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Vins à indication géographique protégée.