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Marques déposées par monsieur de MAUSSION du BOIS de TERTU Jacques-Marie
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LES BOIS DE TERTU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BOIS DE TERTU
Mr de MAUSSION du BOIS de TERTU Jacques-Marie, Frédéric

Numéro de dépôt :
3065409
Date de dépôt :
10/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2010
LES BOIS DE TERTU de de MAUSSION du BOIS de TERTU Jacques-Marie

Présentation de la marque LES BOIS DE TERTU

Déposée le 10 novembre 2000 par monsieur de MAUSSION du BOIS de TERTU Jacques-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BOIS DE TERTU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est monsieur de MAUSSION du BOIS de TERTU Jacques-Marie domicilié(e) Domaine de TERTU, 61160 VILLEDIEU-LES-BAILLEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté LES BOIS DE TERTU - France.

La marque LES BOIS DE TERTU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065409.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BOIS DE TERTU est expirée depuis le 10 novembre 2010.


Mr de MAUSSION du BOIS de TERTU Jacques-Marie, Frédéric - Domaine de TERTU, 61160 VILLEDIEU-LES-BAILLEUL - France


Sté LES BOIS DE TERTU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Tous bois fraisés et usinés, traités ou non, tels que : - rondins, piquets, poteaux, planches, madriers, sommiers, poutres. Tous assemblages en bois, ou bois et métal, ou bois et autres matériaux tels que : - glissières de sécurité, barrières, clôtures, - mobiliers extérieurs tels que abribus, bancs, luminaires, jeux, parcours de santé, - murs antibruit, mur visuels, - ouvrages tels que ponts, passerelles, constructions bois, abris de jardin, Toute étude et conception des assemblages qui précèdent.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.