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Marques déposées par monsieur DE MATOS CARLOS
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ArchiFrance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ArchiFrance
M. DE MATOS CARLOS

Numéro de dépôt :
4006075
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/05/2023
ArchiFrance de DE MATOS CARLOS

Présentation de la marque ArchiFrance

Déposée le 13 mai 2013 par monsieur DE MATOS CARLOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ArchiFrance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est monsieur DE MATOS CARLOS domicilié(e) 66 AVENUE DE PARIS - 77164 - FERRIERES-EN-BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DE MATOS CARLOS domicilié(e) 66 AVENUE DE PARIS - 77164 - FERRIERES-EN-BRIE - France.

La marque ArchiFrance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ArchiFrance est expirée depuis le 13 mai 2023.


M. DE MATOS CARLOS - 66 AVENUE DE PARIS - 77164 - FERRIERES-EN-BRIE - France


M. DE MATOS CARLOS - 66 AVENUE DE PARIS - 77164 - FERRIERES-EN-BRIE - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Construction ; conseils en construction ; maçonnerie ;

Architecture.