Marque expirée - Marque en non vigueur

450 SITES WEB POUR RÉUSSIR À L'ÉCOLE
DE MARQUE INC. Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
3490579
Date de dépôt :
26/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2017
450 SITES WEB POUR RÉUSSIR À L\'ÉCOLE de DE MARQUE INC

Présentation de la marque 450 SITES WEB POUR RÉUSSIR À L'ÉCOLE

Déposée le 26 mars 2007 par la société étrangère DE MARQUE INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 450 SITES WEB POUR RÉUSSIR À L'ÉCOLE »

Le déposant est la société étrangère DE MARQUE INC domicilié(e) 400 boulevard Jean-Lesage, bureau 540 QUEBEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 450 SITES WEB POUR RÉUSSIR À L'ÉCOLE est expirée depuis le 26 mars 2017.

DE MARQUE INC a également déposé les autres marques suivantes : DE MARQUE , ÉCOLE BRANCHÉE


DE MARQUE INC. Société de droit canadien - 400 boulevard Jean-Lesage, bureau 540 QUEBEC - France


@MARK - 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Inscription le 26 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°496805 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-26

Produits de l'imprimerie. Magazines, livres, journaux, revues.

Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique ou informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Transmission d'annonces multimédias par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Portails Intranet et Internet spécialisés en éducation à savoir sites Internet permettant l'accès à d'autres sites Internet. Mise à disposition et partage d'informations dans le domaine de l'éducation, sur réseaux Intranet et Internet.

Education, formation, divertissement. Edition et publication de livres, de magazines, de journaux, de revues. Publication de textes autres que publicitaires. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'information et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements. Services d'enseignement par réseaux de communication.

Etude de projets techniques dans le domaine de l'informatique. Conception et entretien de sites sur Internet. Hébergement de sites sur Internet. Mise en place de sites sur Internet. Services de recherche et/ou de développement, de conception, de conseil, d'expertise en matière de matériels informatiques, de logiciels, de réseaux de télécommunications et notamment de sites Internet. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Services de téléchargement de données numériques et de logiciels à savoir : service de transfert de programmes ou de données au moyen d'un réseau téléinformatique.