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Marques déposées par de MarmorièresTODO
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m CHATEAU MARMORIERES L' Homme Français
Marque enregistrée - Marque en vigueur

m CHATEAU MARMORIERES L' Homme Français
SCEA de Marmorières

Numéro de dépôt :
4450521
Date de dépôt :
03/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2028
m CHATEAU MARMORIERES L\' Homme Français de de Marmorières

Présentation de la marque m CHATEAU MARMORIERES L' Homme Français

Déposée par voie électronique le 3 mai 2018 par de MarmorièresTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « m CHATEAU MARMORIERES L' Homme Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est de MarmorièresTODO domicilié(e) Château de Marmorières - 11110 - Vinassan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA de Marmorières, Monsieur Jehan de Woillemont domicilié(e) Château de Marmorières - 11110 - Vinassan - France.

La marque m CHATEAU MARMORIERES L' Homme Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque m CHATEAU MARMORIERES L' Homme Français arrivera à expiration en date du 3 mai 2028.

de Marmorières a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA CRESSE , DOMAINE LA CITADELLE SAINT MICHEL , DOMAINE MOULIN DES PASSIONS , Domaine de Trialbe , DOMAINE TRIALBE , m CHÂTEAU DE MARMORIÈRES


SCEA de Marmorières - Château de Marmorières - 11110 - Vinassan - France


SCEA de Marmorières, Monsieur Jehan de Woillemont - Château de Marmorières - 11110 - Vinassan - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Vins bénéficiant des appellations d’origine protégées « Clairette du Languedoc » ou « Languedoc » et eaux-de-vie bénéficiant des indications géographiques « Eau-de-vie de vin originaire du Languedoc ou Fine du Languedoc ou Eau-de-vie de vin du Lan » ou « Marc du Languedoc ou Eau-de-vie de marc du Languedoc » ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.