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Marques déposées par de MarmorièresTODO
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m CHÂTEAU DE MARMORIÈRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

m CHÂTEAU DE MARMORIÈRES
SCEA de Marmorières, SCEA

Numéro de dépôt :
4083984
Date de dépôt :
14/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/04/2024
m CHÂTEAU DE MARMORIÈRES de de Marmorières

Présentation de la marque m CHÂTEAU DE MARMORIÈRES

Déposée le 14 avril 2014 par de MarmorièresTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « m CHÂTEAU DE MARMORIÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est de MarmorièresTODO domicilié(e) Domaine de Marmorières, route de Fleury - 11110 - VINASSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA de Marmorières, M. de Woillemont Jehan domicilié(e) Domaine de Marmorières, route de Fleury - 11110 - VINASSAN - France.

La marque m CHÂTEAU DE MARMORIÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083984.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque m CHÂTEAU DE MARMORIÈRES est expirée depuis le 14 avril 2024.

de Marmorières a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA CRESSE , m CHATEAU MARMORIERES L' Homme Français , DOMAINE LA CITADELLE SAINT MICHEL , DOMAINE MOULIN DES PASSIONS , Domaine de Trialbe , DOMAINE TRIALBE


SCEA de Marmorières, SCEA - Domaine de Marmorières, route de Fleury - 11110 - VINASSAN - France


SCEA de Marmorières, M. de Woillemont Jehan - Domaine de Marmorières, route de Fleury - 11110 - VINASSAN - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée.