Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DE MARMORIERESTODO
/
DOMAINE MOULIN DES PASSIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MOULIN DES PASSIONS
SCEA DE MARMORIERES

Numéro de dépôt :
3293276
Date de dépôt :
24/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/05/2014
DOMAINE MOULIN DES PASSIONS de DE MARMORIERES

Présentation de la marque DOMAINE MOULIN DES PASSIONS

Déposée le 24 mai 2004 par DE MARMORIERESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DOMAINE MOULIN DES PASSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est DE MARMORIERESTODO domicilié(e) Château de Marmorières,11110 VINASSAN - 11110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 123 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sabine de WOILLEMONT domicilié(e) Chateau de Marmorières,11110 VINASSAN - 11110 - France.

La marque DOMAINE MOULIN DES PASSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MOULIN DES PASSIONS est expirée depuis le 24 mai 2014.

DE MARMORIERES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA CRESSE , m CHATEAU MARMORIERES L' Homme Français , DOMAINE LA CITADELLE SAINT MICHEL , Domaine de Trialbe , DOMAINE TRIALBE , m CHÂTEAU DE MARMORIÈRES


SCEA DE MARMORIERES - Château de Marmorières,11110 VINASSAN - 11110 - France - SIREN 411123599


Sabine de WOILLEMONT - Chateau de Marmorières,11110 VINASSAN - 11110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Vin d'appellation d'origine contrôlée – côteaux du Languedoc. – côteaux du Languedoc la Clape. – vin de pays d'oc. – vin de pays de l'Aude. – vin de pays des côtes de Perignan.