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Marques déposées par monsieur De MARIGNAN François
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DISCOPLANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCOPLANT
Monsieur De MARIGNAN François

Numéro de dépôt :
94501477
Date de dépôt :
04/01/1994
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
04/01/2004

Présentation de la marque DISCOPLANT

Déposée le 4 janvier 1994 par monsieur De MARIGNAN François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « DISCOPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est monsieur De MARIGNAN François domicilié(e) "Bernou", 47300 VILLENEUVE S/LOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur De MARIGNAN François - France.

La marque DISCOPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCOPLANT est expirée depuis le 4 janvier 2004.

De MARIGNAN François a également déposé les autres marques suivantes : BIODALLE


Monsieur De MARIGNAN François - "Bernou", 47300 VILLENEUVE S/LOT - France


Monsieur De MARIGNAN François - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

- Granulés de liège comprimés - Meubles, glaces (miroirs) cadres produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.