Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur De MARIGNAN François
/
BIODALLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIODALLE
Monsieur De MARIGNAN François

Numéro de dépôt :
95596995
Date de dépôt :
17/10/1995
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
17/10/2005

Présentation de la marque BIODALLE

Déposée le 17 octobre 1995 par monsieur De MARIGNAN François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « BIODALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est monsieur De MARIGNAN François domicilié(e) "Bernou", 47300 VILLENEUVE S/LOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur De MARIGNAN François - France.

La marque BIODALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIODALLE est expirée depuis le 17 octobre 2005.

De MARIGNAN François a également déposé les autres marques suivantes : DISCOPLANT


Monsieur De MARIGNAN François - "Bernou", 47300 VILLENEUVE S/LOT - France


Monsieur De MARIGNAN François - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

- Granulés de liège et particule de bois comprimés - Meubles, glfaces (miroirs), cadres

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.