Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DE MARGNE Guillaume
/
INDECENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDECENCE
DE MARGNE Guillaume

Numéro de dépôt :
93495676
Date de dépôt :
07/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2003

Présentation de la marque INDECENCE

Déposée le 7 décembre 1993 par DE MARGNE Guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDECENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est DE MARGNE Guillaume, domicilié(e) 2, Ave. Rhin et Danube, 92250 LA GARENNE COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume De Margne - France.

La marque INDECENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDECENCE est expirée depuis le 7 décembre 2003.


DE MARGNE Guillaume - 2, Ave. Rhin et Danube, 92250 LA GARENNE COLOMBES - France


Guillaume De Margne - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Inscription le 9 mai 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°299601 - Publication au BOPI 2000-05-09

Inscription le 26 janvier 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°294144 - Publication au BOPI 2000-01-26

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Métaux précieux, et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.