Déposée le 6 novembre 1991 par DE MALLIARD Hugues
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DE MALLIARD Hugues, domicilié(e) 6, rue Faubourg Raines, 21000 DIJON (dossier no 2208615) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2208615) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703790.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE MALLIARD Hugues - 6, rue Faubourg Raines, 21000 DIJON (dossier no 2208615) - France
CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2208615) - France
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2001 n°2208615 - Publication au BOPI 2001-10-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14
Inscription le 15 avril 2002 - Adjudication publique notifiée n°344734 - Publication au BOPI 2002-04-15
Engrais pour les terres;terre végétale;terreau;substrat pour culture hors sol;produits pour la conservation des fleurs;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;semences plantes et fleurs naturelles;fruits et légumes frais, aliments pour animaux;tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.Aide, conseils et consultations dans la direction et l'organisation des entreprises commerciales, artisanales, agricoles et industrielles;promotion et démonstration de produits divers;location de panneaux d'affichage et affichage, diffusion d'échantillons et d'annonces publicitaires;distribution de matériel publicitaire;courrier publicitaire;renseignements d'affaires;service de saisie informatique;études et recherches de marché;évaluations et expertises en affaires, comptabilité;agences d'import-export;investigations pour affaires;publicité sous toutes ses formes (radio, télévision, presse);services d'études et réalisation d'actions publicitaires;information statistique;relations publiques;services rendus par un franchisseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction des entreprises commerciales;engagement et/ou sélection du personnel;comptabilité;organisation de réseau de concessionnaires.Travaux d'ingénieurs ou techniciens en construction;destruction de mauvaises herbes ou d'animaux nuisibles.Travaux de conception, de recherche et de développement, notamment dans le domaine de l'installation, de l'implantation et de l'aménagement d'espaces verts, comportant ou non des constructions, des propriétés, des terrains de sport, des terrains de jeux;travaux d'ingénieurs (expertises);services de consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires);services de dessins de jardins, de propriétés, d'aires de sport et de loisirs;programmation sur ordinateurs;gérance de droits d'auteurs;création de marques sur le marché national;exploitation de brevets;architecture;établissement de plans pour la construction;services de jardinage et de jardinier paysagiste;entretien d'espaces verts;services d'exploitation forestières, agricoles;pépinières, serres; services rendus par un franchiseur, à savoir : transfert, (mise à disposition) de Savoir-Faire, concession de licence
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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