Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MYapotiCare
de malezieux olivier

Numéro de dépôt :
3831996
Date de dépôt :
17/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2021
MYapotiCare de de malezieux olivier

Présentation de la marque MYapotiCare

Déposée le 17 mai 2011 par de malezieux olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MYapotiCare » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est de malezieux olivier domicilié(e) 15 rue georges sorel - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de malezieux olivier domicilié(e) 15 rue georges sorel - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque MYapotiCare a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MYapotiCare est expirée depuis le 17 mai 2021.

de malezieux olivier a également déposé les autres marques suivantes : ApotiCare


de malezieux olivier - 15 rue georges sorel - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


de malezieux olivier - 15 rue georges sorel - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 28 février 2012 - Rejet partiel n°570366 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-28

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.