Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TERTRE DAUGAY Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée
Monsieur DE MALET ROQUEFORT Léo

Numéro de dépôt :
1440139
Date de dépôt :
17/11/1987
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/11/1997

Présentation de la marque CHATEAU TERTRE DAUGAY Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée

Déposée le 17 novembre 1987 par monsieur DE MALET ROQUEFORT Léo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU TERTRE DAUGAY Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DE MALET ROQUEFORT Léo domicilié(e) Chateau Tertre Daugay, 33330 ST EMILION. - France.

La marque CHATEAU TERTRE DAUGAY Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TERTRE DAUGAY Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée est expirée depuis le 17 novembre 1997.

DE MALET ROQUEFORT Léo a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE ROQUEFORT , CHATEAU LA GAFFELIERE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée , CLOS LA GAFFELIERE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée , CHÂTEAU DE ROQUEFORT


Monsieur DE MALET ROQUEFORT Léo - Chateau Tertre Daugay, 33330 ST EMILION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Inscription le 18 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420695 - Publication au BOPI 2005-10-18

Inscription le 22 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262530 - Publication au BOPI 1998-09-22

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU TERTRE DAUGAY