Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sportevert sols techniques sport espaces verts
de MAGNITOT Régis

Numéro de dépôt :
3735386
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2020
sportevert sols techniques sport espaces verts de de MAGNITOT Régis

Présentation de la marque sportevert sols techniques sport espaces verts

Déposée le 4 mai 2010 par de MAGNITOT Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sportevert sols techniques sport espaces verts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est de MAGNITOT Régis domicilié(e) 28 rue du Général Bertrand - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de MAGNITOT Régis domicilié(e) 28 rue du Général Bertrand - 75007 - PARIS - France.

La marque sportevert sols techniques sport espaces verts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735386.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sportevert sols techniques sport espaces verts est expirée depuis le 4 mai 2020.


de MAGNITOT Régis - 28 rue du Général Bertrand - 75007 - PARIS - France


de MAGNITOT Régis - 28 rue du Général Bertrand - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; Elaboration et conduite de projets en terrains de sports, espaces verts et de loisirs à savoir études de projets techniques conseil en aménagement à savoir l'étude de projets sur aménagement en milieu urbain et rural.