Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FIEFS DE BRIAT
DE LUZE STÉPHANE

Numéro de dépôt :
3361673
Date de dépôt :
27/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2015
LES FIEFS DE BRIAT de DE LUZE STÉPHANE

Présentation de la marque LES FIEFS DE BRIAT

Déposée le 27 mai 2005 par DE LUZE STÉPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FIEFS DE BRIAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est DE LUZE STÉPHANE domicilié(e) Château de BRIAT,40240 MAUVEZIN D'ARMAGNAC - 40240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE DE LUZE domicilié(e) Château de BRIAT,40240 MAUVEZIN D'ARMAGNAC - 40240 - France.

La marque LES FIEFS DE BRIAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361673.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FIEFS DE BRIAT est expirée depuis le 27 mai 2015.


DE LUZE STÉPHANE - Château de BRIAT,40240 MAUVEZIN D'ARMAGNAC - 40240 - France


STEPHANE DE LUZE - Château de BRIAT,40240 MAUVEZIN D'ARMAGNAC - 40240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Bas-Armagnac.