Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
De Luca Jean Claude demeurant à PARIS 75007

Numéro de dépôt :
14833
Date de dépôt :
12/02/1981
Lieu de dépôt :
PARIS
Marque figurative de De Luca Jean Claude demeurant à PARIS 75007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 février 1981 par De Luca Jean Claude demeurant à PARIS 75007 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est De Luca Jean Claude demeurant à PARIS 75007 domicilié(e) 1, rue Récamier. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Baldetti. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14833.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 12 février 1991.

De Luca Jean Claude demeurant à PARIS 75007 a également déposé les autres marques suivantes : DE LUCA , JEAN CLAUDE DE LUCA


De Luca Jean Claude demeurant à PARIS 75007 - 1, rue Récamier. - France


Maître Baldetti. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50

Fils. Linge de maison.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).