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Marques déposées par l'association loi 1901 DE LOZERE
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DE LOZERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE LOZERE
ASSOCIATION DE LOZERE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3929448
Date de dépôt :
22/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2022
DE LOZERE de DE LOZERE

Présentation de la marque DE LOZERE

Déposée le 22 juin 2012 par l'association loi 1901 DE LOZERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE LOZERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 DE LOZERE domicilié(e) 25 AVENUE FOCH - 48000 - MENDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 640 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DE LOZERE, M. Président POURQUIER domicilié(e) 25 AVENUE FOCH - 48000 - MENDE - France.

La marque DE LOZERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929448.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE LOZERE est expirée depuis le 22 juin 2022.

DE LOZERE a également déposé les autres marques suivantes : VIANDE DU GEVAUDAN , de Lozère , DE LOZERE


ASSOCIATION DE LOZERE, ASSOCIATION LOI 1901 - 25 AVENUE FOCH - 48000 - MENDE - France - SIREN 420640419


ASSOCIATION DE LOZERE, M. Président POURQUIER - 25 AVENUE FOCH - 48000 - MENDE - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Viande bovine de Lozère, viande de porc de Lozère, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre “ Gallus ”), gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive). Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.