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Marques déposées par l'association loi 1901 DE LOZERE
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de Lozère
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

de Lozère
ASSOCIATION DE LOZERE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3850574
Date de dépôt :
01/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2021
de Lozère de DE LOZERE

Présentation de la marque de Lozère

Déposée le 1 août 2011 par l'association loi 1901 DE LOZERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « de Lozère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 DE LOZERE domicilié(e) 25 AVENUE FOCH - 48000 - MENDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 640 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DE LOZERE domicilié(e) 25 AVENUE FOCH - 48000 - MENDE - France.

La marque de Lozère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850574.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de Lozère est expirée depuis le 1 août 2021.

DE LOZERE a également déposé les autres marques suivantes : VIANDE DU GEVAUDAN , DE LOZERE , DE LOZERE


ASSOCIATION DE LOZERE, ASSOCIATION LOI 1901 - 25 AVENUE FOCH - 48000 - MENDE - France - SIREN 420640419


ASSOCIATION DE LOZERE - 25 AVENUE FOCH - 48000 - MENDE - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Agneau bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Agneau de Lozère ”, poisson, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Volaille (à l'exception des volailles abattues du genre “ Gallus ”), Huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.