Marque expirée - Marque en non vigueur

LES GRANDS CRUS DU CHOCOLAT
DE LOISY Olivier

Numéro de dépôt :
99770493
Date de dépôt :
22/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/01/2019

Présentation de la marque LES GRANDS CRUS DU CHOCOLAT

Déposée le 22 janvier 1999 par DE LOISY Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES GRANDS CRUS DU CHOCOLAT »

Le déposant est DE LOISY Olivier domicilié(e) LE MAS CELADON, Route Départementale 32,13910 MAILLANE (dossier no 2394875) - 13910 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BECKER & JOLY Selàrl d'avocats domicilié(e) 5, rue Murillo,75008 PARIS (dossier no 2394875) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES GRANDS CRUS DU CHOCOLAT est expirée depuis le 22 janvier 2019.


DE LOISY Olivier - LE MAS CELADON, Route Départementale 32,13910 MAILLANE (dossier no 2394875) - 13910 - France


BECKER & JOLY Selàrl d'avocats - 5, rue Murillo,75008 PARIS (dossier no 2394875) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2009 n°2394875 - Publication au BOPI 2009-01-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Papier, carton ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils) . Cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].