Marque expirée - Marque en non vigueur

LES DOMAINES
DE LOISY OLIVIER

Numéro de dépôt :
95596831
Date de dépôt :
10/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2015

Présentation de la marque LES DOMAINES

Déposée le 10 novembre 1995 par DE LOISY OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DOMAINES »

Le déposant est DE LOISY OLIVIER domicilié(e) Mas Céladon, Route Départementale 32,36910 MEILLANE (dossier no 2289488) - 36910 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour domicilié(e) 5, avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS (dossier no 2289488) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DOMAINES est expirée depuis le 10 novembre 2015.


DE LOISY OLIVIER - Mas Céladon, Route Départementale 32,36910 MEILLANE (dossier no 2289488) - 36910 - France


BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour - 5, avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS (dossier no 2289488) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Inscription le 23 février 1998 - Renonciation partielle n°250256 - Publication au BOPI 1998-02-23

Renouvellement avec limitation le 31 mai 2005 n°2289488 - Publication au BOPI 2005-05-31

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses, huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'oeufs, jaune d'oeufs oeufs, oeufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.