Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FORCES DU BIEN
Monsieur DE LIMA Jean-Bernard

Numéro de dépôt :
1602965
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/1999

Présentation de la marque LES FORCES DU BIEN

Déposée le 18 décembre 1989 par monsieur DE LIMA Jean-Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FORCES DU BIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DE LIMA Jean-Bernard domicilié(e) 7 Allée Fleurie, 33600 PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BLAZY - France.

La marque LES FORCES DU BIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FORCES DU BIEN est expirée depuis le 18 décembre 1999.


Monsieur DE LIMA Jean-Bernard - 7 Allée Fleurie, 33600 PESSAC - France


Maître BLAZY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

- articles religieux et en particulier colliers, bracelets, chapelets, broches, crucifix

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.