Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RUCHES DU BOURDON
de LESTAPIS Hugues

Numéro de dépôt :
3767948
Date de dépôt :
21/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2020
LES RUCHES DU BOURDON de de LESTAPIS Hugues

Présentation de la marque LES RUCHES DU BOURDON

Déposée le 21 septembre 2010 par de LESTAPIS Hugues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RUCHES DU BOURDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est de LESTAPIS Hugues domicilié(e) 103 route de Yean - 40110 - ONESSE ET LAHARIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de LESTAPIS Hugues domicilié(e) 103 route de Yean - 40110 - ONESSE ET LAHARIE - France.

La marque LES RUCHES DU BOURDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RUCHES DU BOURDON est expirée depuis le 21 septembre 2020.


de LESTAPIS Hugues - 103 route de Yean - 40110 - ONESSE ET LAHARIE - France


de LESTAPIS Hugues - 103 route de Yean - 40110 - ONESSE ET LAHARIE - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562448 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Miel, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical).