Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
918820
Date de dépôt :
27/12/1974
Lieu de dépôt :
Bordeaux
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 décembre 1974 par monsieur De Lestapis (Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918820.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque est expirée depuis le 27 décembre 1984.
De Lestapis (Bruno a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-449