Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tiara
de Lespinay Jean-Philippe

Numéro de dépôt :
3787919
Date de dépôt :
03/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2020
Tiara de de Lespinay Jean-Philippe

Présentation de la marque Tiara

Déposée le 3 décembre 2010 par de Lespinay Jean-Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tiara » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est de Lespinay Jean-Philippe domicilié(e) Château de la Mouhée 20 rue de la Mouhée - 85110 - CHANTONNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de Lespinay Jean-Philippe domicilié(e) Château de la Mouhée 20 rue de la Mouhée - 85110 - CHANTONNAY - France.

La marque Tiara a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tiara est expirée depuis le 3 décembre 2020.

de Lespinay Jean-Philippe a également déposé les autres marques suivantes : TREE LOGIC


de Lespinay Jean-Philippe - Château de la Mouhée 20 rue de la Mouhée - 85110 - CHANTONNAY - France


de Lespinay Jean-Philippe - Château de la Mouhée 20 rue de la Mouhée - 85110 - CHANTONNAY - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Logiciels (programmes enregistrés).