Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEEVA
DE LEMOS PATRICK
RIBEIRO CHRISTOPHE
PENDA DOMINIQUE
KANGANGA BAKATUKUNDA

Numéro de dépôt :
3267325
Date de dépôt :
13/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2014
DEEVA de DE LEMOS PATRICK

Présentation de la marque DEEVA

Déposée le 13 janvier 2004 par DE LEMOS PATRICK, RIBEIRO CHRISTOPHE, PENDA DOMINIQUE, KANGANGA BAKATUKUNDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Les déposants sont DE LEMOS PATRICK domicilié(e) 44 ROUTE DE CHARTRES,91940 LES ULIS - 91940 - France, RIBEIRO CHRISTOPHE domicilié(e) 5, rue de l'europe,94430 CHENNEVIERES - 94430 - France, PENDA DOMINIQUE domicilié(e) 68, rue Constantin Limpens,94490 ORMESSON - 94490 - France, KANGANGA BAKATUKUNDA domicilié(e) 13 rue du bourbonnais,94500 CHAMPIGNY - 94500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE LEMOS PATRICK domicilié(e) 44 ROUTE DE CHARTRES,91940 LES ULIS - 91940 - France.

La marque DEEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEEVA est expirée depuis le 13 janvier 2014.


DE LEMOS PATRICK - 44 ROUTE DE CHARTRES,91940 LES ULIS - 91940 - France

RIBEIRO CHRISTOPHE - 5, rue de l'europe,94430 CHENNEVIERES - 94430 - France

PENDA DOMINIQUE - 68, rue Constantin Limpens,94490 ORMESSON - 94490 - France

KANGANGA BAKATUKUNDA - 13 rue du bourbonnais,94500 CHAMPIGNY - 94500 - France


DE LEMOS PATRICK - 44 ROUTE DE CHARTRES,91940 LES ULIS - 91940 - France


Inscription le 25 octobre 2004 - Rejet partiel n°401856 - Publication au BOPI 2004-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Cuir et imitations de cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies parasols et cannes ; fouets et sellerie portefeuilles ; porte-monnaie non en metaux précieux ; sacs à main à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs de voyage, de plage d'écoliers. Colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes pochettes) pour l'emballage (en cuir). Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises vêtement en cuir ou en imitation du cuir ceintures (habillement) : fourrures (vêtement) gants (habillement) ; foulards ; cravates bonneterie : chaussettes, chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport : couches en matières textiles ; sous vêtement.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.