Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE MONTALIVET CHATEAU de THAUVENAY
M. de Lavenne de Choulot de Chabaud-la-Tour Georges
Mme de Lavenne de Choulot de Chabaud-la-Tour Anne

Numéro de dépôt :
3895838
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2022
CUVÉE MONTALIVET CHATEAU de THAUVENAY de de Lavenne de Choulot de Chabaud-la-Tour Georges

Présentation de la marque CUVÉE MONTALIVET CHATEAU de THAUVENAY

Déposée le 9 février 2012 par monsieur de Lavenne de Choulot de Chabaud-la-Tour Georges et madame de Lavenne de Choulot de Chabaud-la-Tour Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVÉE MONTALIVET CHATEAU de THAUVENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Les déposants sont monsieur de Lavenne de Choulot de Chabaud-la-Tour Georges domicilié(e) Château de Thauvenay - 18300 - THAUVENAY - France et madame de Lavenne de Choulot de Chabaud-la-Tour Anne domicilié(e) Château de Thauvenay - 18300 - THAUVENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUCHET DE LAVENNE ASSOCIES, Mme de Lavenne Bénédicte domicilié(e) 8 rue Scheffer - 75116 - PARIS - France.

La marque CUVÉE MONTALIVET CHATEAU de THAUVENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895838.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE MONTALIVET CHATEAU de THAUVENAY est expirée depuis le 9 février 2022.


M. de Lavenne de Choulot de Chabaud-la-Tour Georges - Château de Thauvenay - 18300 - THAUVENAY - France

Mme de Lavenne de Choulot de Chabaud-la-Tour Anne - Château de Thauvenay - 18300 - THAUVENAY - France


DOUCHET DE LAVENNE ASSOCIES, Mme de Lavenne Bénédicte - 8 rue Scheffer - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 13 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701647 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-13

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Sancerre ”.