Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROTTES D'ARDECHE
M. de Lauzun Charles

Numéro de dépôt :
4039509
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/10/2023
GROTTES D\'ARDECHE de de Lauzun Charles

Présentation de la marque GROTTES D'ARDECHE

Déposée le 14 octobre 2013 par monsieur de Lauzun Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GROTTES D'ARDECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est monsieur de Lauzun Charles domicilié(e) 170 RUE DE LA CONVENTION - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de Lauzun Charles domicilié(e) 170 RUE DE LA CONVENTION - 75015 - PARIS - France.

La marque GROTTES D'ARDECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROTTES D'ARDECHE est expirée depuis le 14 octobre 2023.

de Lauzun Charles a également déposé les autres marques suivantes : ARDECHE PREHISTOIRE , BAL VIENNOIS DE PARIS , CHARMING PROVENCE , CHARMING FRANCE


M. de Lauzun Charles - 170 RUE DE LA CONVENTION - 75015 - PARIS - France


M. de Lauzun Charles - 170 RUE DE LA CONVENTION - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Activités sportives ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.