Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NILS
de LAROCQUE-LATOUR Astrid

Numéro de dépôt :
3153221
Date de dépôt :
08/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2012
NILS de de LAROCQUE-LATOUR Astrid

Présentation de la marque NILS

Déposée le 8 mars 2002 par de LAROCQUE-LATOUR Astrid auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est de LAROCQUE-LATOUR Astrid domicilié(e) 19, rue Carnot, agissant au nom et pour le compte de la société NILS sarl en formation.,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Astrid de LAROCQUE-LATOUR domicilié(e) 19, rue Carnot,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

La marque NILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NILS est expirée depuis le 8 mars 2012.


de LAROCQUE-LATOUR Astrid - 19, rue Carnot, agissant au nom et pour le compte de la société NILS sarl en formation.,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Madame Astrid de LAROCQUE-LATOUR - 19, rue Carnot,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Inscription le 18 novembre 2002 - Rejet partiel n°360219 - Publication au BOPI 2002-11-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

- Tissus, couvertures et linge de lit - Vêtements, chaussures, chapellerie - Jeux, jouets, décorations de Noël

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].