Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIMULTO
Numéro de dépôt :
1707574
Date de dépôt :
17/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2001
Présentation de la marque SIMULTO
Déposée le 17 octobre 1991 par DE LAPEYRIERE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMULTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SIMULTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMULTO est expirée depuis le 17 octobre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17