Marque expirée - Marque en non vigueur

MELITA BAÏTA
de LAPARRE de SAINT SERNIN Armelle

Numéro de dépôt :
3684480
Date de dépôt :
16/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2019
MELITA BAÏTA de de LAPARRE de SAINT SERNIN Armelle

Présentation de la marque MELITA BAÏTA

Déposée le 16 octobre 2009 par de LAPARRE de SAINT SERNIN Armelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELITA BAÏTA »

Le déposant est de LAPARRE de SAINT SERNIN Armelle domicilié(e) 62 rue Louise Michel - 92300 - LEVALLOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de LAPARRE de SAINT SERNIN Armelle domicilié(e) 62 rue Louise Michel - 92300 - LEVALLOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELITA BAÏTA est expirée depuis le 16 octobre 2019.


de LAPARRE de SAINT SERNIN Armelle - 62 rue Louise Michel - 92300 - LEVALLOIS - France


de LAPARRE de SAINT SERNIN Armelle - 62 rue Louise Michel - 92300 - LEVALLOIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.