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Marques déposées par monsieur de Langlois Charles
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Vetopass
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vetopass
M. de Langlois Charles

Numéro de dépôt :
3970284
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2022
Vetopass de de Langlois Charles

Présentation de la marque Vetopass

Déposée le 20 décembre 2012 par monsieur de Langlois Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vetopass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur de Langlois Charles domicilié(e) 53 rue de Rennes - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de Langlois Charles domicilié(e) 53 rue de Rennes - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France.

La marque Vetopass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vetopass est expirée depuis le 20 décembre 2022.


M. de Langlois Charles - 53 rue de Rennes - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France


M. de Langlois Charles - 53 rue de Rennes - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

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