Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMONOTE
Monsieur de LANGLAIS Hubert

Numéro de dépôt :
11450
Date de dépôt :
29/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MEMONOTE

Déposée le 29 juillet 1977 par monsieur de LANGLAIS Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MEMONOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur de LANGLAIS Hubert domicilié(e) 46, rue de Sèvres - 92400 VILLE D'AVRAY - France.

La marque MEMONOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MEMONOTE est expirée depuis le 29 juillet 1987.

de LANGLAIS Hubert a également déposé les autres marques suivantes : DISCRICKET , EDINOTE


Monsieur de LANGLAIS Hubert - 46, rue de Sèvres - 92400 VILLE D'AVRAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025

Etui pliable avec réserve de cartes vierges, cuir plastique ou toutes autres matières;papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographie, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) matériaux pour les artistes, pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés;cuir et imitation du cuir articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie;meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.