DOMAINE DE LAMBEYRAN
Présentation de la marque DOMAINE DE LAMBEYRAN
Déposée le 2 mars 1984 par de LAMBEYRANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DOMAINE DE LAMBEYRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LAMBEYRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LAMBEYRAN est expirée depuis le 2 mars 2004.
Inscription le 19 février 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°491381 - Publication au BOPI 2009-02-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10
Renouvellement sans limitation n°2034309 - Publication au BOPI 1995-05
Inscription le 14 octobre 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°177419 - Publication au BOPI 1994-10-14
Inscription le 21 juillet 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°174681 - Publication au BOPI 1994-07-21
Inscription le 25 février 1994 - Transmission de propriété n°171665 - Publication au BOPI 1994-02-25
Inscription le 25 février 1994 - Transmission de propriété n°171666 - Publication au BOPI 1994-02-25
Demande de renouvellement le 15 septembre 2005 n°2028369 - Publication au BOPI 2005-09-15