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Marques déposées par DE LAITRE LE THILTODO
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CHATEAU LE THIL COMTE CLARY
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE THIL COMTE CLARY
SCEA DE LAITRE LE THIL SCEA

Numéro de dépôt :
96618890
Date de dépôt :
27/03/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2016

Présentation de la marque CHATEAU LE THIL COMTE CLARY

Déposée le 27 mars 1996 par DE LAITRE LE THILTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE THIL COMTE CLARY »

Le déposant est DE LAITRE LE THILTODO domicilié(e) LE THIL,33850 LEOGNAN (dossier no 2307443) - 33850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 610 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DE LAITRE LE THIL domicilié(e) LE THIL,33850 LEOGNAN (dossier no 2307443) - 33850 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LE THIL COMTE CLARY est expirée depuis le 27 mars 2016.


SCEA DE LAITRE LE THIL SCEA - LE THIL,33850 LEOGNAN (dossier no 2307443) - 33850 - France - SIREN 379610579


SCEA DE LAITRE LE THIL - LE THIL,33850 LEOGNAN (dossier no 2307443) - 33850 - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 2006 n°2307443 - Publication au BOPI 2006-02-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Inscription le 9 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616183 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LE THIL COMTE CLARY