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Marques déposées par de LAFORCADE Jacqueline
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PATTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATTY
de LAFORCADE Jacqueline, épouse Dagonet Bernard

Numéro de dépôt :
1099886
Date de dépôt :
13/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PATTY

Déposée le 13 juin 1979 par de LAFORCADE Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PATTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est de LAFORCADE Jacqueline, épouse Dagonet Bernard domicilié(e) 6 Rue du Faubourg Poissonnière Paris 75010 - France.

La marque PATTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PATTY est expirée depuis le 13 juin 1989.


de LAFORCADE Jacqueline, épouse Dagonet Bernard - 6 Rue du Faubourg Poissonnière Paris 75010 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002

Inscription - Transmission de propriété n°125370 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°125369 - Publication au BOPI

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