Déposée le 29 septembre 2000 par de LAFOND Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES VERGERS DE BOURBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-46 du 17 novembre 2000.
Le déposant est de LAFOND Michel, Jean-Marc domicilié(e) 11 rue Franck Camille Cadet ZAE Les Sables BP 27 - 97427 - ETANG-SALE LES BAINS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel de LAFOND domicilié(e) 11 rue Franck Camille Cadet ZAE Les Sables BP 27 - 97427 - ETANG-SALE LES BAINS - France.
La marque LES VERGERS DE BOURBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VERGERS DE BOURBON est expirée depuis le 29 septembre 2020.
de LAFOND Michel, Jean-Marc - 11 rue Franck Camille Cadet ZAE Les Sables BP 27 - 97427 - ETANG-SALE LES BAINS - France
Michel de LAFOND - 11 rue Franck Camille Cadet ZAE Les Sables BP 27 - 97427 - ETANG-SALE LES BAINS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15
Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2010 n°2452368 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-09-30
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées. Confitures. Coulis de fruits. Produits laitiers à base de fruits. Glaces comestibles. Sauces. Epices. Glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais, boissons non alcooliques, nectars et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES VERGERS DE BOURBON"
