Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DU MARQUIS
DE LADOUCETTE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3037344
Date de dépôt :
23/06/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2010

Présentation de la marque MOULIN DU MARQUIS

Déposée le 23 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) DE LADOUCETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOULIN DU MARQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE LADOUCETTE domicilié(e) 42, Avenue Victor Hugo, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires - France.

La marque MOULIN DU MARQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DU MARQUIS est expirée depuis le 23 juin 2010.

DE LADOUCETTE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE LAFOND , DE LADOUCETTE , BARON D'ORLY , VILLA VALLOMBROSA , , CHATEAU DU NOZET , LA POUSSIE , COMTESSE LAFOND , LES TERRASSES DE VALLOMBROSA , DUC DE VALLOMBROSA


DE LADOUCETTE (Société Anonyme) - 42, Avenue Victor Hugo, 75116 PARIS - France


MEYER & Partenaires - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, vins de Champagne d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, spiritueux et liqueurs (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine.