Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCOIS DE LABOUCHERE
Numéro de dépôt :
1656636
Date de dépôt :
19/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2001
Présentation de la marque FRANCOIS DE LABOUCHERE
Déposée le 19 avril 1991 par DE LABOUCHERE FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCOIS DE LABOUCHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANCOIS DE LABOUCHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS DE LABOUCHERE est expirée depuis le 19 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38