Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOIS DE LABOUCHERE
DE LABOUCHERE FRANCOIS

Numéro de dépôt :
1656636
Date de dépôt :
19/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2001

Présentation de la marque FRANCOIS DE LABOUCHERE

Déposée le 19 avril 1991 par DE LABOUCHERE FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCOIS DE LABOUCHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE LABOUCHERE FRANCOIS, domicilié(e) 3 place du Général Catroux, 75017 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARKER-DAVIES - France.

La marque FRANCOIS DE LABOUCHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS DE LABOUCHERE est expirée depuis le 19 avril 2001.


DE LABOUCHERE FRANCOIS - 3 place du Général Catroux, 75017 Paris - France


Cabinet BARKER-DAVIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Boissons Alcooliques, vins, spiritueux, eau de vie, marc